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Centre d’activités sportives (stages sportifs et activités sportives parascolaires)
1.1. n° d'entreprise : 0460.058.330
1.2. n° d'agréation ONE : DI62022CSMP
1.3. Coordonnées siège social :
2.1. Enfants porteurs d’handicap : le centre de vacances accepte des enfants de type 1 (retard mental léger) et type 3 (troubles du comportement) au cas par cas. Pour cela, il faut nous téléphoner afin d'en discuter. Nous nous réservons le droit de ne pas inscrire l'enfant si nous ne sommes pas en mesure de nous en occuper et de l'accueillir dans les meilleures conditions. En raison des infrastructures inadaptées, nous ne sommes pas en mesure d’accepter des enfants porteurs d'un handicap moteur .
2.2. Pédiculose (présence de poux sur la tête) et maladies contagieuses : les enfants porteurs de poux ou de maladies contagieuses seront écartés. Ils pourront réintégrer le centre de vacances et/ou l'activité parascolaire après accord de la direction et/ou accord médical.
2.3. Propreté des plus petits : nous acceptons, en stage, les enfants qui ne sont pas encore propres, à condition qu’un sac avec des langes, des lingettes et des vêtements de rechange soit fourni aux moniteurs. Par contre, nous ne pouvons pas les accepter aux activités parascolaires.
3.1. L’assurance au CSM asbl (10€) est obligatoire et est à renouveler chaque année avant la première inscription de l'année scolaire ( soit à un stage soit à une activité parascolaire).
Elle devra obligatoirement être payée en ligne. Sans ce renouvellement, le ou les inscription(s) aux activités ne pourront avoir lieu .
3.2. En cas d’annulation ou d’absence, l'affiliation ne sera pas remboursée.
4.1.Généralités pour les inscriptions aux stages et aux activités parascolaires
4.1.1. En inscrivant votre enfant aux stages et/ou aux activités parascolaires du CSM asbl, vous acceptez les conditions générales du ROI ( règlement d'ordre intérieur) du CSM asbl et vous vous engagez à les respecter .
4.1.2.Le CSM se réserve le droit de changer, de stage et/ou d'activité parascolaire, un enfant qui n’aurait pas l’âge demandé pour y participer .
4.1.3.Le CSM se réserve le droit de changer, de stage et/ou d'activité parascolaire, un enfant qui ne serait pas apte à le suivre .
4.2. Modalités d'inscription aux stages
4.2.1. L’inscription aux stages :
* En ligne sur www.csmasbl.be via MyCSM. Si vous n'êtes pas encore membre, devenez-le ici.
!!! Nous restons disponible par téléphone (04/361.08.20) pour toutes questions, demandes ou aides particulières.
4.2.2. L’inscription est finalisée lorsque vous recevez le mail de confirmation après avoir effectué le paiement en ligne.
4.3. Modalités d'inscription aux activités parascolaires
4.3.1. L’inscription aux activités parascolaires :
Pour les cours de danse, psychomotricité, athlétisme et escalade
Pour les cours de natation (cours collectifs et particuliers) et initiation sportive
4.3.2. L’inscription est finalisée lorsque vous recevez le mail de confirmation
4.3.3. Les inscriptions sont clôturées au mois d'avril pour la saison en cours.
Article 5 : modalités de paiement
5.1. Modalités de paiement pour les stages
5.1.1. Les stages devront être payés instantanément en ligne par Bancontact ou carte de crédit
5.1.2 .Le portefeuille virtuel va être remplacé par des codes promotionnels (cf article 6.1.2 ).
5.1.3. Les prix affichés sont indiqués en euros, toutes taxes et frais compris. Les prix sont fixes et définitifs lors de l'inscription.
5.1.4. Les prix comprennent l'encadrement des enfants, l'assurance (le risque de dommage occasionné aux lunettes n’est cependant pas couvert), et le matériel sportif nécessaire aux stages.
5.1.5. La participation aux frais demandée ne doit pas être un frein à la participation de votre enfant aux stages . En cas de problème de cet ordre, n’hésitez pas à prendre contact avec le secrétariat au 04/361.08.20 .
5.2. Modalités de paiement pour les activités parascolaires
5.2.1. Différents moyens de paiement :
5.2.2. Les prix affichés sont indiqués en euros, toutes taxes et frais compris. Les prix sont fixes et définitifs lors de l'inscription.
5.2.3. Les prix comprennent l'encadrement des enfants, l'assurance (le risque de dommage occasionné aux lunettes n’est cependant pas couvert), et le matériel sportif nécessaire aux cours.
5.2.4. En cas de non-paiement de l'activité endéans les 14ers jours à dater du 1er cours, tant les frais de rappel que les frais de mise en demeure adressés aux parents ou aux tuteurs seront portés à charge de ceux-ci. Ils seront augmentés d’un forfait de 15 € pour frais administratifs.
En cas de persistance du défaut de paiement, le CSM asbl augmentera sa créance des intérêts légaux calculés par mois de retard et procédera au recouvrement des sommes dues par toute voie judiciaire utile. Les frais exposés à de telles fins seront entièrement supportés par le débiteur.
5.2.5. Le CSM se réserve le droit de ne plus accepter un enfant qui ne serait pas en règle de paiement pour une activité antérieure ou si l'activité en cours n'a pas été réglée endéans les 14ers jours à dater du 1er cours.
5.2.6. La participation aux frais demandée ne doit pas être un frein à la participation de votre enfant à l’une de nos activités. En cas de problème de cet ordre, n’hésitez pas à prendre contact avec le secrétariat au 04/361.08.20 afin d’envisager des alternatives.
6.1.1. En cas d'annulation : prévenir par mail sur la boite info@csmasbl.be.
Aucun remboursement ne sera accordé en cas d'annulation.
6.1.2 . Toutefois si un certificat médical* couvrant votre enfant, durant toute la période du stage et/ou des cours (trimestre complet), et attestant que votre enfant est dans l'incapacité d'y participer, vous recevrez un code promotionnel équivalent à la moitié du prix du stage et/ou de l'activité.
Lors de l'inscriptions suivante, vous pourrez indiquer ce code promotionnel dans cette case .png)
puis cliquer sur "calculer" afin de déduire le montant de ce code du total à payer.
*Ce certificat médical doit être envoyé dans les 48 heures à compta@csmasbl.be .
6.1.3. En cas de blessure ou accident survenu lors du stage et/ou des cours, et qui empêcherait votre enfant de continuer à y participer (certificat médical l'attestant ), un remboursement sera effectué sur votre compte bancaire .Ce certificat médical doit être envoyé dans les 48 heures à compta@csmasbl.be . La somme sera calculée au prorata des jours d'absence de votre enfant .
6.1.4. Annulation en cas de force majeur : aucun remboursement ou bon à valoir ne sera octroyé (catastrophe naturelle, inondations, pandémie, etc.)
6.1.5. Concernant les abonnements des activités parascolaires, nous accordons un délai de 14 jours calendrier (à compter du jour de l’inscription) pour vous rétracter, sans avoir à motiver votre décision. En respectant ce délai, vous bénéficiez d'un remboursement total. Votre demande d'annulation devra se faire par e-mail à l'adresse compta@csmasbl.be.
Article 7 : Réductions
7.1. Réductions accordées pour les stages
7.1.1. La réduction pour les enfants d’une même famille inscrits la même semaine est de 2 €/jour pour le 2ème enfant et de 4 €/jour pour le 3ème enfant.
7.1.2. Suite à la demande des communes, nous appliquons une réduction sur les prix des stages se déroulant à Beaufays, Bierset et Herstal .
La réduction a déjà été appliquée sur les prix indiqués.
7.1.3. Suite à la demande de la commune de Crisnée, nous appliquons une réduction sur les prix des stages se déroulant à Crisnée pour les habitants de la commune (code postal 4367).
La réduction a déjà été appliquée sur les prix indiqués.
7.1.4. En accord avec l’entreprise BAM Galère, les employés bénéficient d’un P.A.F. réduit :
7.1.5. En accord avec l’entreprise EVS, les employés bénéficient d’un P.A.F. réduit :
7.2. Réductions accordées pour les activités parascolaires
7.2.1. Réductions familles
Les réductions pour les fratries inscrites le même trimestre:
7.2.2. Réductions cours multiples
Si un enfant est inscrit à plusieurs cours parascolaires le même trimestre, il a droit à une réduction
Si vous avez plusieurs enfants et qu'ils sont inscrits à plusieurs cours au CSM, les réductions peuvent se cumuler.*
*Exemple:
Baptiste est inscrit à l'athlétisme et à la natation et son frère Mathéo est inscrit à la natation et en psychomotricité
Article 8 : stages pris en charge par l'employeur BNP Paribas Fortis, bpost ou par un organisme CPAS, SAJ et SPJ
L'enfant doit être membre (avoir son compte "MyCSM") avant toute inscription . S'il ne l'est pas encore cliquez ici pour qu'il le devienne .
8.1. Stages pris en charge par l'employeur BNP Paribas Fortis ou bpost
8.1.1.L'inscription doit se faire :
*soit par téléphone au 04/361.08.20.
*soit par mail à l'adresse suivante compta@csmasbl.be
Dans ce mail devront figurer : - le nom, prénom, date de naissance de l'enfant et le n° de téléphone d'un parent ainsi que le ou les stage(s)
- les coordonnées de l'employeur auquel la facture va être attribuée : BNP Paribas Fortis ou bpost
8.1.2.La facture sera envoyée aux parents qui devront la transmettre à leur employeur. En cas de non paiement de l'employeur, le stage devra être payé par les parents ou il sera annulé.
8.2. Stages pris en charge par un organisme CPAS, SAJ et SPJ
8.2.1.L'inscription ne peut être faite que par un employé de l'organisme et uniquement par téléphone au 04/361.08.20 .
Article 9 : assurances
9.1.Les enfants et le personnel encadrant sont assurés par nos soins contre les risques en responsabilité civile et contre les accidents corporels qui surviendraient dans le cadre de l’activité organisée par le CSM. Ceci bien entendu, en complément de l’assurance maladie invalidité personnelle. Tout renseignement complémentaire peut être obtenu au bureau du CSM. Les accidents survenant sur le chemin entre le domicile et le centre (parking compris) où se déroule l’activité ne sont pas couverts.
10.1. Nous n’acceptons pas les enfants atteints d’une maladie infectieuse (température, gastro-entérite, diarrhée, varicelle, scarlatine, etc.). Nous nous référons au livre "Môme en santé" de l’O.N.E, n’hésitez pas à le consulter en cas de doute ici.
10.2. AUCUN médicament ne pourra être donné par les encadrants à un enfant malade SAUF sur présentation d’une prescription médicale (ordonnance) du médecin traitant précisant la posologie et la durée du traitement exonérant le CSM de toute responsabilité inhérente à l’administration de tout médicament.
11.1. Prise en charge des différentes activités par des encadrants qualifiés qui ont accès à une trousse de secours contenant les produits de base nécessaires en cas d’accident. Conformément au contrat de travail, l'encadrant connaît le lieu de rangement de cette trousse de secours .
11.2. Le CSM se réserve la possibilité de modifier le programme d’un stage ou d’une activité voire même de la supprimer, si des circonstances exceptionnelles l’y contraignent.
11.3. Chaque encadrant a en sa possession un GSM et un accès aux informations ci-dessous :
11.4. Lors de l'inscription à chaque stage vous devrez définir un code confidentiel (ce dernier peut évidemment être le même) qui sera demandé à l'adulte venant rechercher l'enfant en stage.
11.5. Autorisation de sortie: l’enfant qui quitte seul le lieu d’accueil doit être muni d’une autorisation parentale écrite (document disponible sur le lieu du stage) et doit être âgé de minimum 10 ans.
11.6. Votre enfant peut être repris par une tierce personne (ami de la famille,...) tant que cette dernière soit en possession du code confidentiel .
12.1. Stages
12.2. Activités parascolaires
13.1. Le personnel encadrant les enfants au cours des stages veille à promouvoir les valeurs suivantes :
13.2. Chaque encadrant veillera au respect des droits et des devoirs de chacun.
14.2. Les enfants ont également des devoirs :
14.3. Le bon déroulement et la réussite des activités proposées dépendent de ces règles élémentaires de vie . Leur non-respect peut entraîner, après avertissement et consultation des parents et/ou encadrants responsables, le renvoi immédiat du stagiaire sans aucun recours ni remboursement.
15.1. En inscrivant votre enfant vous avez acceptez au non l'autorisation du droit à l'image via MyCSM (photo de groupe ou individuelle).
15.2. Vous avez la possibilité, à tout moment, de vous rétracter et d'annuler cette autorisation du droit à l'image et ce via MyCSM : Mes données > Les membres > Sélectionner le membre > Protection des données personnelles > Droit à l'image. De plus, lors d'une inscription en ligne, l'autorisation est automatiquement demandée en bas du formulaire de chaque stage.
15.3. Si vous avez autorisé le droit à l'image, ces photos seraient uniquement susceptibles d'être publiées dans nos 2 brochures annuelles. Des photos peuvent être postées sur les réseaux sociaux mais les enfants seront uniquement de dos, aucun visage ne sera montré.
16.1.Les frais de réparation ou de remise en état, occasionnés par dégradation volontaire portée au matériel et/ou aux espaces, seront à charge des responsables des dites dégradations. L’assurance familiale de cette personne pourra être utilisée.
17.1. Étant agréés par l'office nationale de l’enfance (O.N.E.), nos stages sont remboursés partiellement par votre mutuelle. L'attestation est disponible via MyCSM dans la rubrique "financier".
17.2. L’attestation fiscale est établie par année civile, celle-ci est disponible via MyCSM. L’attestation reprend tous les stages et les activités parascolaires effectués par votre enfant.
18.1. Le CSM décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dégradation des objets personnels durant le stage et les garderies.
18.2. En fin de stage, nous récupérons les objets perdus à nos bureaux, nous les gardons deux mois maximum, après ce délai, un don sera fait aux maisons de jeune et il ne sera plus possible de réclamer un objet perdu.
19.1. Pour une bonne adaptation des activités, les enfants sont groupés par âge.
19.2. Il est possible de mettre son enfant dans le même groupe que son copain à certaines conditions. La demande doit être effectuée uniquement le premier jour de stage, les demandes par e-mail ne seront pas prises en compte. Les enfants doivent avoir une différence d'âge de maximum 1 an ou 2. SAUF pour le stage équitation une demande par e-mail peut être envoyée sur info@csmasbl.be au plus tard une semaine avant le début du stage.
20.1. Le CSM ne fournit pas de repas aux enfants, à l'exception de l'eau et des friandises (les encadrants consultent la fiche médicale des enfants afin de s'informer d'une éventuelle allergie ).
20.2. Merci d'apporter un sac avec le dîner, boissons (eau et/ou jus de fruits dans une gourde de préférence) et au minimum 2 collations (les fruits sont à privilégier).
Valérie Vlassis
Présidente du CSM asbl