04/361.08.20 •

R.O.I. Stages

 

Règlement d'ordre intérieur - Stages

Mise à jour du règlement le 06/01/2022

CSM asbl -  N° d'agréation ONE: DI62022CSMP
Centre d’activités sportives (stages sportifs et activités parascolaires)

  • Esplanade Colonel Raymond Clobert, Rue du XIII Août n° 42 à 4050 CHAUDFONTAINE
  •  N° de téléphone : 04/361.08.20
  • Fax : 04/361.08.22
  • Email : info@csmasbl.be
  • Site internet : www.csmasbl.be
  • Président et responsable : Mr. Etienne GENIN

Article 1 : Intitulés, adresses et horaires des activités

Article 1 : Horaires

1.1. Les stages commencent à 09h et se terminent à 16h.
1.2. Une garderie gratuite est prévue de 07h45 à 09h00 et de 16h00 à 17h30. 
1.3. La garderie du soir se termine à 17h30. Passé cette limite, un supplément de 25€/15 minutes vous sera demandé par enfant.



Article 2 : Inscriptions

2.1 L’inscription aux activités se fait :

  • Par téléphone au 04/361.08.20
  • En ligne sur www.csmasbl.be/ via MY CSM

2.2. Une inscription faite oralement et non confirmée par un écrit ne sera pas prise en compte. L’Inscription est donc finalisée à la date de réception du mail de confirmation. L’Utilisateur ou le Client qui a pris connaissance de ces modalités et les accepte ou doit les accepter.

2.3. Le CSM se réserve le droit de changer de groupe ou d’activité un enfant qui n’aurait pas l’âge demandé pour participer au Stage ou qui ne serait pas apte à suivre l’activité.


Article 3 : Conditions de participation

3.1. Enfants porteurs d’handicaps : Le centre de vacances accepte des enfants de type 1 (retard mental léger) et type 3 (troubles du comportement) au cas par cas. Pour cela, il faut nous téléphoner afin d'en discuter. Nous nous réservons le droit de ne pas inscrire l'enfant si nous ne sommes pas en mesure de nous occuper votre enfant dans les meilleures conditions. Nous ne sommes pas en mesure d’accepter des enfants handicapés moteurs en raison des infrastructures qui ne s’y prêtent malheureusement pas.
3.2. Pédiculose (présence de poux sur la tête) et maladies contagieuses :
Les enfants porteurs de poux ou de maladies contagieuses seront écartés. Ils pourront réintégrer le centre de vacances après accord de la direction et/ou accord médical.
3.3. Propreté des plus petits :  Nous acceptons les enfants qui ne sont pas encore propre à condition qu’un sac avec des langes, des lingettes et des vêtements de rechange soit fourni aux moniteurs.


Article 4 : Modalités de paiements

4.1. Le stage doit être payé au plus tard 10 jours avant le début du stage, différent moyen de paiement existe :

  • Par paiement en ligne via MYCSM (Bancontact et carte de crédit)
  • Virement bancaire (Merci de respecter la communication structurée envoyé dans le mail de confirmation)
  • Chèques Sports et consommation (Sodexo et Edenred) *

Les chèques sont à déposer à nos bureaux Rue du XIII août 42, 4050 Chaudfontaine (dans la boite aux lettre) ou à envoyer par la poste. Attention, nos bureaux sont sur le parking du Fort de Chaudfontaine.

4.2. Les prix affichés sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Ces tarifs tiennent compte de la TVA applicable au jour de l’inscription. Le montant total dû est indiqué sur la page de confirmation de l’inscription de notre site.

4.3. Les prix comprennent l'encadrement des enfants, l'assurance (le risque de dommage occasionné aux lunettes n’est cependant pas couvert), le matériel, les locaux et les éventuels transports selon l'activité choisie.

4.4. En cas d’inscription dans les cinq jours ouvrables qui précèdent le début du stage, la preuve du paiement peut être demandée à l’arrivée du participant.

4.5. En cas de non-paiement, tant les frais de rappel que les frais de mise en demeure adressées à l’usager ou à son tuteur, pour motif de non-paiement de l’activité ou du stage, seront portés à charge de ceux-ci, augmentés d’un forfait de 15 € pour frais administratifs.
En cas de persistance du défaut de paiement, le CSM asbl augmentera sa créance des intérêts légaux calculés par mois de retard et procédera au recouvrement des sommes dues par toute voie judiciaire utile. Les frais exposés à de telles fins seront entièrement supportés par le débiteur.

4.6. Le CSM se réserve le droit de ne plus accepter un enfant qui ne serait pas en règle de paiement pour une activité antérieure ou si le stage en cours n’est pas payé le 3 -ème jour.

4.7. La participation aux frais demandée ne doit pas être un frein à la participation de votre enfant à l’une de nos activités. En cas de problème de cet ordre, n’hésitez pas à prendre contact avec le secrétariat au 04/361.08.20 afin d’envisager des alternatives.



Article 5 : Affiliation et réduction

5.1. L’affiliation au CSM est valable pour une année scolaire soit du 1er septembre au 31 août inclus et est d’un montant de 10 € par enfant. Elle doit être acheté et payé avant d’inscrire un enfant à un stage ou un cours.
5.2. La réduction pour les enfants d’une même famille, inscrits la même semaine est de 2 €/jour pour le 2ème enfant, 4 €/jour pour le 3ème enfant
5.3. En cas d’annulation ou d’absence, l’affiliation ne sera pas remboursée.


5.4. Réduction Ipes de Hesbaye à Crisnée : en accord avec l’échevinat des sports de Crisnée, les enfants domiciliés dans la communale de Crisnée (code postal 4367) bénéficient d’un P.A.F. réduit :

  • 75€ pour 5 jours et 65€ pour 4 jours sauf pour les stages suivants : bambin génie au labo, bambin united, bambin bricolage, bambin natation, multisports natation, multisports graine de génie, et bambin apprenti cuisto.

5.4. Réduction école communale de Bierset : en accord avec la commune de Grâce-Hollogne tous les enfants participants à des stages à l’école communale de Bierset bénéficient d’un P.A.F. réduit :

  • 75€ pour 5 jours et 65€ pour 4 jours sauf pour les stages suivants : bambin génie au labo, bambin united, bambin bricolage, bambin natation, multisports natation, multisports graine de génie, et bambin apprenti cuisto.

5.5. Réduction école communale de Beaufays : en accord avec l’école communale de Beaufays tous les enfants participants à des stages à l’école communale de Beaufays bénéficient d’un P.A.F. réduit :

  • 85€ pour 5 jours et 75€ pour 4 jours sauf pour les stages suivants : bambin génie au labo, bambin united, bambin bricolage, bambin natation, multisports natation, multisports graine de génie, et bambin apprenti cuisto.

5.6. En accord avec l’entreprise BAM Galère, les employés bénéficient d’un P.A.F. réduit :

  • -5€ sur toutes nos activités
  1. Lors de l’inscription, cocher «Personnel BAM Galère (donner adresse e-mail professionnelle)»
  2. Indiquer votre adresse e-mail professionnelle
  3. Cliquer sur «Calculer»

5.7. Le CPAS peut prendre en charge le stage (totale ou partielle), pour cela, il suffit de le signaler sur MY CSM:

  1. «Mes données » > «Mon profil» >Cocher la case «Le CPAS s’occupe du paiement» > «Enregistrer»
  2. Lors de l’inscription, indiquer l’adresse postale du CPAS dans « Remarques »
  3. Envoyer la facture que vous allez recevoir à votre CPAS

5.8. Les parents EMPLOYÉS chez BNP Paribas Fortis peuvent bénéficier d’une intervention de l’employeur (totale ou partielle) sur les frais de participation à un stage. Il est important de le signaler lors de toute inscription (même sur le site Internet). L’inscription sera confirmée lorsque BNP Paribas Fortis aura effectué le paiement. Si ce dernier n’est pas fait pour le premier jour du stage, le parent devra lui-même effectuer le paiement.
Pour ce faire vous devez:

  1. Lors de l’inscription, cocher «Personnel BNP Paribas Fortis (donner adresse e-mail professionnelle)»
  2. Indiquer votre adresse e-mail professionnelle
  3. Cliquer sur « Calculer» et clôturer l’inscription.
  4. Une facture vous sera envoyée par e-mail. Celle-ci sera à transmettre à l’organisme vacances vivantes le plus rapidement possible.

5.9. En accord avec le CHR Citadelle, les employés bénéficient d’un P.A.F. réduit :

  • -5€ sur toutes nos activités
  1. Lors de l’inscription, cocher « Personnel CHR Citadelle (donner adresse e-mail professionnelle)»
  2. Indiquer votre adresse e-mail professionnelle
  3. Cliquer sur «Calculer»


Article 6 : Annulation

6.1. Rappel : votre inscription est prise en compte à partir du moment où vous recevez notre mail de confirmation d’inscription.

6.2. Annulation de votre part : votre demande d'annulation devra se faire par e-mail avec accusé de réception à l'adresse - compta@csmasbl.be. Nous ne prenons pas d’annulation par téléphone. Les remboursements éventuels sont effectués uniquement via un bon à valoir.

6.3. L'activité pour laquelle votre enfant est inscrit peut-être annulée à tout moment. Toutefois, des frais d'annulation vous seront réclamés en fonction de la date d'annulation et selon le motif :

7 jours ouvrable avant l'activité : 20€ de frais administratifs seront retenus
3 jours ouvrable avant l'activité : 50€ de frais administratifs seront retenus
En cas d'annulation moins de 3 jours ouvrables ou en cours de stage, l'intégralité du stage sera dû SAUF en cas de certificat médical de minimum 3 jours, un bon à valoir pourra être effectué.

6.4. Annulation en cas de force majeur : aucun remboursement ou bon à valoir ne sera octroyé (catastrophe naturelle, inondations, pandémie, etc.) 


Article 7 : Absence et remboursement

7.1. Aucun remboursement n’est octroyé.

 7.2. En cas d’absence, pour une bonne organisation, les parents sont tenus d’en informer au plus tôt le CSM par email info@csmasbl.be.

7.3. Stages: En cas d’absence de 3 jours et plus et uniquement sur présentation d’un certificat médical*, les remboursements suivant pourront vous être accordés sous forme d'un bon à valoir (BAV);

  • Absence d’1 jour ou 2 jours : pas de remboursement
  • Absence de 3 jours : 30€ remboursés sous la forme d'un BAV
  • Absence de 4 jours : 40€ remboursés sous la forme d'un BAV
  • Absence de 5 jours : 60€ remboursés sous la forme d'un BAV

7.4. Parascolaire: En cas d’absence de 3 jours et plus et uniquement sur présentation d’un certificat médical*, les remboursements suivant pourront vous être accordés sous forme d'un bon à valoir (BAV);

  • Absence d’1 jour et 2 jours consécutif : pas de remboursement
  • Absence de 3 jours consécutif et plus : le nombre de séances manquées sera remboursés sous la forme d'un BAV sur votre portefeuille personnel.

7.5. En cas de maladie, un certificat médical doit nous parvenir dans les 3 jours ouvrables par e-mail info@csmasbl.be, par courrier à l’adresse suivante : rue du Treize août 42, 4050 Chaudfontaine. Si le certificat médical ne nous a pas été transmis dans les délais impartis, la demande d’un bon à valoir ne sera pas prise en considération.


Article 8 : Assurance

Les enfants et le personnel encadrant sont assurés par nos soins contre les risques en responsabilité civile et contre les accidents corporels qui surviendraient dans le cadre de l’activité organisée par le CSM. Ceci bien entendu, en complément de l’assurance maladie invalidité personnelle. Tout renseignement complémentaire peut être obtenu au bureau du CSM. Les accidents survenant sur le chemin entre le domicile et le centre où se déroule l’activité ne sont pas couverts.


Article 9 : Maladies

9.1. Nous n’acceptons pas les enfants atteints d’une maladie infectieuse (température, gastro-entérite, diarrhée, varicelles, scarlatine, etc.). Nous nous référons au livre Môme en santé de l’O.N.E, n’hésitez pas à le consulter en cas de doute ici.

9.2. AUCUN médicament ne pourra être donné par les animateurs à un enfant malade SAUF sur présentation d’une prescription médicale (ordonnance) du médecin traitant précisant la posologie et la durée du traitement exonérant le CSM de toute responsabilité inhérente à l’administration de tout médicament.

 


Article 10 : Sécurité sur les lieux de stages / centres

10.1. Prise en charge des différentes activités par des moniteurs qualifiés qui ont accès à une trousse de secours contenant les produits de base nécessaires en cas d’accident. Conformément au contrat de travail, le moniteur connaît l’endroit où cette trousse de secours est rangée.
10.2. Le CSM se réserve la possibilité de modifier le programme d’un stage ou d’une activité voire même de la supprimer, si des circonstances exceptionnelles l’y contraignent.

10.3. Chaque responsable de stage ou d’activité a en sa possession un gsm et un accès aux informations ci-dessous :

  • Les coordonnées de chaque enfant ainsi que toutes les indications et remarques particulières reçues à son sujet lors de l’inscription ;
  • Une liste de présences journalières ;
  • une liste des numéros de téléphone à former en cas d’urgence. Elle comprend notamment le numéro de téléphone du responsable ainsi que les numéros d’appel des services d’urgence et de médecins proches du lieu de l’activité ;
  • deux documents de déclaration d’accident.

Article 11 : Prise en charge des enfants en fin d’activités (garderies)

11.1. Les personnes qui nous confient leur enfant doivent respecter les horaires et éviter tout retard. Ceci, pour des raisons pédagogiques (ou éducatives) évidentes et aussi afin de respecter la vie familiale du personnel encadrant. Ils doivent également conduire l’enfant jusqu’au lieu de l’activité afin de s’assurer que celle-ci a bien lieu.
11.2. Autorisation de sortie: l’enfant qui quitte seul le lieu d’accueil doit être muni d’une autorisation parentale écrite (document disponible sur le lieu du stage) et doit être âgé de minimum 10 ans.

11.3. Votre enfant peut être repris par une personne inhabituelle (ami de la famille,...) tant qu'il est en possession du code confidentiel et doit être âgé de minimum 2,5 ans.

11.4. Retard : la garderie du soir se termine à 17h30, passé cette limite, un supplément de 25€/15 minutes entamé vous sera réclamé par enfant. En cas de retard, un premier avertissement sera réalisé. Dès le second retard, le supplément ci-dessus sera appliqué.


Article 12 : La responsabilité morale des encadrants

Le personnel encadrant les enfants au cours des activités extrascolaires veille à promouvoir les valeurs suivantes :

  • la tolérance
  • le respect d’autrui et de sa différence
  • la solidarité
  • la citoyenneté responsable
  • le respect de l’environnement, des locaux et matériels mis à  disposition…

Chaque animateur(-trice) veillera au respect des droits et des devoirs de chacun.


Article 13 : Droits et devoirs des enfants

13.1. Les enfants ont des droits

  • L’enfant doit pouvoir être accueilli dans un environnement agréable et sécurisant.
  • L’enfant doit pouvoir exprimer librement et à bon escient son opinion sur les activités proposées et si nécessaire celles-ci pourront être modifiées.
  • Les activités organisées doivent tenter de respecter au mieux les rythmes physiologiques propres à chaque enfant.

L’enfant qui en éprouve le besoin doit pouvoir bénéficier d’une plage de repos pendant les activités. 


13.1. Les enfants ont également des devoirs

  • Le participant doit avoir une tenue appropriée pour l’activité proposée.
  •  Le stagiaire, le participant, doit adopter une attitude correcte tant à l’égard des autres stagiaires qu’envers les moniteurs (-trices).
  • La ponctualité de chacun(e) est demandée dans un but éducatif et pour le bien-être de l’enfant. Nous demandons cependant aux parents de s’assurer, en déposant leur enfant, que l’activité est bien organisée et de s’assurer de la présence d’un animateur.
  •  Le participant est tenu de respecter le mobilier, le matériel et les locaux mis à sa disposition ; la propreté et l’ordre doivent être maintenus dans les locaux fréquentés : salle de sport, vestiaires, sanitaires, salle de repas.
  •  La participation à toutes les activités organisées est demandée. Quand l’intérêt de pour l’activité proposée diminue, l’animateur veillera à en proposer une nouvelle, adaptée
  • à la demande et au rythme de l’enfant.
  • Le participant veille au maintien de la qualité de l’environnement.
  • Le participant ne porte pas atteinte à l’intégrité physique ou morale de ses camarades ni à celle des encadrants.
  • Le stagiaire, le participant, est seul responsable de ses effets personnels.
  • La détention et l’usage de cigarettes, de boissons alcoolisées sont interdits.
  • L’usage du gsm et de lecteur MP3 est interdit durant les activités et les repas. Ces appareils doivent alors rester « hors service ».
  • Tout trouble ou atteinte à la sécurité de soi ou d’autrui sera aussitôt sanctionné par la Direction.
  • Tout jeu dangereux, tout objet illicite ou de nature à perturber les autres est interdit dans l’enceinte des locaux de l’activité extrascolaire et sera confisqué.

13.2. Le bon déroulement et la réussite des activités proposées dépendent de ces quelques règles de vie élémentaires. Leur non-respect peut entraîner, après avertissement et consultation des parents et/ou éducateurs responsables, le renvoi immédiat du stagiaire sans aucun recours ni remboursement.


Article 14 : Droit à l’image

14.1. Dans le cadre des stages, nous prenons en photos/vidéos les participants dont les parents ont cédé le droit à l'image via My CSM (photo de groupe ou individuelle). Ces photos et ces vidéos sont publié sur notre site internet https://www.csmasbl.be/Securite.aspx uniquement avec un accès réduit (mot de passe envoyé uniquement aux parents). Des photos peuvent être postées sur les réseaux sociaux mais les enfants seront uniquement de dos, aucun visage ne sera montré.

14.2. Les photos sont réalisées dans le but de montrer aux parents les activités que l'enfant a réaliser pendant la semaine.
14.3. Les photos de l'album sont privé, il est strictement interdit d'utiliser ces photos à d'autres fins (réseaux sociaux,...)
14.4. Vous avez la possibilité (à l’exception des publications déjà réalisées) à tout moment de refuser cette autorisation via MY CSM: Mes données > Les membres > Sélectionner le membre > Protection des données personnelles > Droit à l'image. De plus, lors d'une inscription en ligne, l'autorisation est automatiquement demandé en bas du formulaire pour chaque stage.​​​

IMPORTANT

Les photos des stages seront disponibles dès la semaine après le stage sur notre site web: https://www.csmasbl.be/Securite.aspx. Pour y accéder, il suffit d'indiquer le mot de passe envoyé par e-mail.

Notre canaux de diffusion des photos ne sera plus sur les réseaux sociaux, les photos seront disponibles uniquement sur notre site web via le mot de passe ci-dessus.


Article 15 : Responsabilité en cas de dégradation

Les frais de réparation ou de remise en état, occasionnés par dégradation volontaire portée au matériel ou aux espaces, seront à charge des responsables des dites dégradations, l’assurance familiale de cette personne pourra être utilisée.


Article 16 : Attestations

16.1. Étant agrée par office nationale de l’enfance (O.N.E.), nos stages sont remboursés partiellement par votre mutuelle. Celle-ci est disponible via MY CSM

16.2. L’attestation fiscale est établie par année civile, celle-ci est disponible via MY CSM. L’attestation reprend tous les stages et les activités parascolaires effectués par votre enfant.
 


Article 17 : Vol, perte et dégradation

17.1. Le CSM décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dégradation des objets personnel durant le stage et les garderies.

17.2. En fin de stage, nous récupérons les objets perdus à nos bureaux, nous les gardons deux mois maximums, après ce délai, un don sera fait aux maisons de jeune et il ne sera plus possible de réclamer un objet perdu.


Article 18 : Réalisation des groupes

18.1. Les enfants sont groupés par âges afin de pouvoir adapter les activités à l’âge des enfants.

18.2. Il est possible de mettre son enfant dans le même groupe que son copain à certaines conditions. La demande doit être effectué uniquement le premier jour de stage, les demandes par e-mail ne seront pas prises en compte. L’enfant sera toujours dans le groupe le plus jeune. Les enfants doivent avoir maximum 1 à 2 ans de différence. En cas de grande différence d’âge, il ne sera pas possible de faire une modification pour bon le déroulement des activités.
 SAUF pour le stage équitation une demande par e-mail peut être envoyé sur info@csmasbl.be au plus tard 1 semaine avant le début du stage.

Article 19: Repas des enfants

19.1. Le CSM ne fourni pas de repas aux enfants, à l'exception de l'eau et des friandises (nous prévenons les parents pendant le stage afin de savoir si l'enfant peut manger ces friandises).

19.2. Merci d'apporter un sac avec le dîner, boissons (eau et/ou jus de fruits dans une gourde de préférence) et au minimum 2 collations (privilégions les fruits).

Etienne GENIN

Président du CSM asbl